Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARSENALLTD
MATTHIEU BORÉ
FREDERIC GRIVOLAT
PATRICK VOGEL

Numéro de dépôt :
3009738
Date de dépôt :
24/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2010
ARSENALLTD de MATTHIEU BORÉ

Présentation de la marque ARSENALLTD

Déposée le 24 février 2000 par MATTHIEU BORÉ, FREDERIC GRIVOLAT, PATRICK VOGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARSENALLTD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Les déposants sont MATTHIEU BORÉ, domicilié(e) 4 rue Emile DUCLAUX, 75015 PARIS - France, FREDERIC GRIVOLAT, domicilié(e) 87/89 avenue Philippe Auguste, 75011 PARIS - France, PATRICK VOGEL, domicilié(e) 131 boulevard Baille, 13005 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATTHIEU BORÉ - France.

La marque ARSENALLTD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARSENALLTD est expirée depuis le 24 février 2010.

MATTHIEU BORÉ a également déposé les autres marques suivantes : ShortKing


MATTHIEU BORÉ - 4 rue Emile DUCLAUX, 75015 PARIS - France

FREDERIC GRIVOLAT - 87/89 avenue Philippe Auguste, 75011 PARIS - France

PATRICK VOGEL - 131 boulevard Baille, 13005 MARSEILLE - France


MATTHIEU BORÉ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Supports audio et vidéo. Service de fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication nationaux et internationaux (Internet). Production de spectacles. Services d'artistes de spectacles. Edition de supports musicaux. Services de télécommunications de messageries électroniques par réseaux Internet. Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.